guide des relations sculpteur-consommateur

La loi française apporte une autre distinction: parmi les multiples, elle différencie les oeuvres d'art numérotées, dont le tirage est limité et relativement faible (généralement moins de cent exemplaires), et les sculptures d'édition, dont le tirage est illimité. Souvent, les droits de reproduction de ces sculptures d'édition qui ne sont ni numérotées ni signées individuellement sont cédés en bloc à prix forfaitaire à un fondeur, un éditeur d'art ou un commanditaire, par l'artiste ou par ses ayants droit, de sorte que ces derniers n'exercent aucun contrôle de qualité sur leur production. Ces sculptures d'édition ne sauraient aucunement être considérées comme des objets d'art; ce sont uniquement des objets décoratifs. Ces multiples ne peuvent acquérir qu'une plus-value limitée, puisque la valeur d'un objet d'art relève largement de sa qualité et de sa rareté, et non uniquement de la réputation de son auteur.

Pour l'acheteur, il s'ensuit que le prix d'une sculpture à tirage limité ou d'une sculpture d'édition devrait refléter le caractère de l'oeuvre, c'est-à-dire permettre clairement de distinguer l'oeuvre d'art originale de la sculpture numérotée, qu'il s'agisse d'une sculpture d'édition ou d'un multiple, et que le prix devrait rendre compte de la taille du tirage et ce, quelle que soit la réputation de l'auteur et le niveau de la demande pour son oeuvre.

Au Canada, l'appellation "oeuvre originale à tirage limité" n'est pas réglementée comme telle. Cependant, on trouve des indications à ce sujet dans quelques lois et règlements canadiens. Ainsi, la loi canadienne du droit d'auteur ne protège comme oeuvre d'art que les sculptures d'édition dont le tirage n'excède pas cinquante exemplaires. La propriété intellectuelle pour les sculptures à tirage plus important doit, en effet, être enregistrée en vertu de la loi de protection des dessins industriels. On est plus sévère encore au Ministère du Revenu: les sculptures dont le tirage est supérieur à douze exemplaires n'y sont pas considérées comme des oeuvres originales et, de ce fait, ne sont exemptées ni de la taxe d'accise, en ce qui concerne les importations, ni de la taxe du manufacturier, pour ce qui est des sculptures multiples produites au Canada. Cette incohérence entre les lois et règlements canadiens est source de confusion sur le marché.

Dans un contexte d'accroissement des échanges commerciaux et culturels à l'échelle internationale, il nous semble nécessaire de faire preuve de la plus grande rigueur et de s'inspirer des règles les plus sévères en vigueur dans les pays avec lesquels nous entretenons des échanges culturels et commerciaux. Aussi, nous recommandons de limiter à un maximum de douze la taille des tirages d'oeuvres originales.

Évidemment, les sculptures de fonte ou les sculptures moulées peuvent aussi être des oeuvres uniques. Elles sont alors, ou simplement signées, ou numérotées 1/1, ce qui est l'usage le plus fréquent. En effet, les fontes sont généralement tirées à quelques exemplaires. Cette pratique permet de distinguer nettement l'oeuvre unique du multiple à tirage illimité sur lequel apparaît parfois une signature et qui, souvent, n'est pas numéroté.

Toutes les considérations concernant les bronzes d'art s'appliquent également aux sculptures d'édition réalisées dans d'autres matériaux (aluminium, or, argent ou autres métaux et alliages, verre, céramique, matières plastiques, etc.). Elles s'appliquent également aux éditions d'oeuvres réalisées par des techniques d'assemblages.

Dans le domaine de l'estampe, on considère généralement que tous les exemplaires du tirage d'une même oeuvre doivent être absolument identiques.

Il n'en va pas de même en sculpture. Si on conserve la même exigence en ce qui a trait à la forme de la sculpture, à sa taille, à sa masse, à son volume, à son poids et au relief de sa surface, caractéristiques propres à la sculpture, on accepte des variations de la couleur, du fini, de la patine, du revêtement, voire de la texture. Il est courant de trouver sur le marché plusieurs exemplaires d'une même sculpture réalisés dans des matériaux différents ou ayant une patine, un fini ou un revêtement différent. Ainsi, la même sculpture pourra tour à tour être fondue en aluminium, en bronze, et même dans un matériau précieux comme l'or ou l'argent. Le fini pourra varier d'un exemplaire à l'autre, passant du vert au bleu, du fini brossé au fini poli, le bronze et l'étain revêtant même parfois l'éclat de l'or ou de l'argent. Ces pratiques s'apparentant, en estampe, à la réalisation de plusieurs états d'une même estampe ou à son rehaut; elles sont également acceptées en sculpture.

Quoiqu'il nous paraisse préférable d'avoir les mêmes exigences en sculpture que dans le domaine de l'estampe quant à l'uniformité du tirage, il nous semble difficile de rejeter complètement, à l'instar du College Council for the Arts, des pratiques si largement répandues. Dans son rapport de 1974, cet organisme américain ne considérait comme oeuvres originales que celles qui étaient réalisées dans le matériau prévu pour la version finale par l'artiste. Un compromis entre le respect des droits du consommateur et la volonté de l'artiste nous paraît acceptable, à la condition que le consommateur soit informé à l'avance de toute modification à l'intérieur d'un même tirage, que ces modifications soient prévues au départ avant que le premier exemplaire soit mis sur le marché ou qu'elles interviennent en cours de tirage. Dans ce dernier cas, l'artiste devrait, nous semble-t-il, du simple point de vue du respect des droits du consommateur, obtenir l'autorisation des propriétaires des exemplaires déjà vendus avant de procéder à une quelconque modification de matériau ou de fini de l'oeuvre. Cela s'impose particulièrement dans les cas de changement de matériau à l'intérieur d'un tirage, lorsque le matériau utilisé pour les derniers exemplaires est moins noble et donc, d'une valeur inférieure à celle du matériau des premiers exemplaires du tirage. Les propriétaires des premiers exemplaires pourraient alors se sentir lésés. Autant que possible l'artiste qui veut se prévaloir du droit de modifier le matériau ou le fini de surface d'une de ses oeuvres en cours de tirage devrait en prévenir les acheteurs dans la fiche d'identification de l'oeuvre et ce, dès la vente du premier exemplaire.

Il arrive aussi que des sculpteurs multiplient les tirages en fonction des variations de matériaux et de finis. Cette dernière pratique va à l'encontre des règles déontologiques que nous proposons, puisqu'elle tend à tromper le consommateur sur la taille réelle du tirage. Tout au plus, les sculpteurs peuvent-ils faire exécuter, de cette façon, une ou des éditions de multiples dans d'autres matériaux ou d'autres finis que dans celui ou ceux prévus pour la version originale. Ces multiples ne seront évidemment pas considérés comme des oeuvres originales, mais comme des reproductions. Enfin, comme dans le cas précèdent, la règle de la stricte information des propriétaires du premier tirage s'impose avant de procéder à une telle opération car, en indiquant la taille du tirage prévu, le sculpteur s'engage à ne pas dépasser cette limite.