code d'éthique

Le sculpteur identifie son oeuvre en la signant de son nom ou d'un pseudonyme, ou en y apposant une marque distinctive. Cette marque n'est pas nécessairement apparente lors d'un exament sommaire.

Il affirme par là son droit de paternité sur son oeuvre et les autres droits de propriété intélectuelle qui en découlent.

En permettant l'identification de l'oeuvre, il facilite le travail des divers intervenants, marchants, conservateurs, restaurateurs, critiques et historiens.

Cependant, dans un contexte politique particulier de production alimentaire marginale à son oeuvre principale, le sculpteur conserve le droit à l'anonymat. Il s'agit là de cas d'exception. Par ailleurs le sculpteur respecte, le cas échéant, la volonté d'anonymat de l'acquéreur de l'oeuvre, dans un contexte publicitaire ou de diffusion de son oeuvre.

Le sculpteur n'entreprend une oeuvre de commande que s'il possède les compétences pour la réaliser ou s'il a accès à ces compétences. Au besoin, il se documente et consulte des experts.

Dans le cas d'une oeuvre collective ou qui implique une collaboration lors de la conception même de l'oeuvre, le sculpteur identifie ses collaborateurs, c'est-à-dire les co-auteurs.

De plus, il permet à la fonderie ou à tout autre praticien d'apposer son sceau.

Cependant, il est libre d'identifier ou non ses assistants et l'atelier qui ont participé à l'exécution technique de son oeuvre.

Le sculpteur exprime clairement son intention quant au degré de permanence de son oeuvre et précise si le vieillissement fait ou non partie de l'évolution de cette dernière.

Il identifie les matériaux utilisés et spécifie, de façon réaliste, le mode d'entretien adapté à son oeuvre en tenant compte des particularités des matériaux utilisés et de leur durabilité variable ainsi que des conditions environnementales particulières au lieu prévu pour son installation.

En effet, pour des raisons de sécurité, d'évaluation ou de restauration, l'usager et l'acheteur ont le droit d'être informés des matériaux qui composent une sculpture, à moins qu'il ne s'agisse d'un procédé de fabrication secrète.

Ces renseignements son fournis à l'acquéreur par le sculpteur ou par son représentant au moyen d'une fiche technique préparée en conformité avec celle présentée en annexe de ce code (Annexe 1).

Le sculpteur conserve une copie de ses fiches techniques ou les confie à un organisme disposant de structures prévues à cet effet.

Dès le début du tirage ou de la mise en vente, le sculpteur détermine le nombre d'exemplaires que comportera une édition et il respecte scrupuleusement la taille du tirage prévue. Après avoir conçu et approuvé le prototype, le sculpteur contrôle lui-même rigoureusement le nombre et la qualité de chaque exemplaire de l'édition, et il ne peut en aucun cas déléguer cette responsabilité à un tiers.

Cela signifie que seules les oeuvres réalisées du vivant de l'artiste et sous son contrôle direct ont droit à l'appellation d'oeuvre d'art originale. Il s'ensuit que l'édition d'une oeuvre d'art originale s'interrompt automatiquement à la mort de l'artiste, quelque soit la taille prévue initialement. Les oeuvres posthume, même si elles sont réalisées à partir du prototype par les artisans les plus compétents, ne peuvent en aucun cas être considérées comme des oeuvres d'art originales. Au mieux, elles sont d'excellentes reproductions et devraient être diffusées et vendues en tant que telles.

Chaque exemplaire d'une édition est numéroté, le premier chiffre indiquant le numéro particulier attribué à cet exemplaire et, le second, le nombre d'exemplaires que comporte la totalité de l'édition, y compris les exemplaires d'artistes marqués "EA" (exemple: 1/5). Est exclu de ce nombre l'exemplaire hors commerce, spécimen qui sert uniquement à des fins publicitaires, promotionnelles ou de documentation.

À moins d'indication contraire, tous les moulages sont faits à partir du même prototype, et sont réalisés dans le ou les même matériaux. Il en est de même pour les assemblages. Tout rehaut ou toute variation dans l'édition doivent être clairement indiqués sur la fiche technique, lors de la justification du tirage.

Cependant, comme la réalisation de l'édition peut s'échelonner sur plusieurs années, les renseignements relatifs aux variations à l'intérieur d'un tirage ne s'appliquent qu'aux exemplaires déjà réalisés.

Tous les exemplaires d'une édition doivent être parfaitement conformes au prototype, tant du point de vue formel que du point de vue de la perfection technique. En cas d'accident ou de défectuosité technique entrainant la moindre dégradation ou altération de la qualité ou de la forme, le sculpteur doit interrompre prématurément l'édition, en privilégiant le maintient de la qualité et le respect du prototype.

Toute oeuvre qui, à la connaissance de son auteur, est destinée à un usage public, doit respecter la sécurité des usagers. L'accessibilité d'une oeuvre détermine si elle est ou non destinée à un usage public.

Le sculpteur prend connaissance de toute information mise à sa disposition au sujet du site éventuel de son oeuvre, et il tient compte des contraintes physiques et autres, inhérentes à ce site.

Le sculpteur respecte ses engagements contractuels et ses ententes verbales concernant la réalisation, la diffusion et la mise en marché de son oeuvre, de même que les lois et réglements applicables à son oeuvre, y compris les normes de sécurité, les codes de la construction pertinents ainsi que les lois régissant les pratiques commerciales.

Lorsqu'il participe à un symposium ou à un événement similaire, le sculpteur respecte l'esprit du projet qu'il a présenté et qui a été accepté comme tel par les organisateurs.

Il termine l'oeuvre dans les délais prévus conformément aux conditions de travail offertes et telles que proposées initialement par les organisateurs.